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Rapports sur la santé

Rapports sur la santé

ARS :

Rapport sur les ARS, février 2008
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000135/index.shtml

Rapport RITTER sur les ARS, 30 janvier 2008
http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/IMG/pdf/ARS_-_Rapport_Ritter.pdf

Causes sanitaires nationales :

Rapport du Haut Conseil pour la Santé Publique sur "Les objectifs de santé publique : évaluation des objectifs de la loi du 9 août 2004 et propositions", avril 2010
HCSP_LoiSantePublique_avr2010.pdf

Rapport GRUNFELD sur le Plan Cancer 2009 - 2013, 14 février 2009
RapportGrunfeld.pdf

Les personnes en affection de longue durée : quelles évolutions en 2007 ? 4 décembre 2008
CNAMTS_ALD.pdf

Rapport DOOR sur "les affections de longue durée", Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales de l'Assemblée Nationale, 26 novembre 2008
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1271.asp

Rapport de la Cour des Comptes sur la mise en oeuvre du plan Cancer,
rapport_miseenoeuvre_plan _cancer.pdf

Comptes de la Sécurité Sociale :

Rapport de la Commission des Comptes de la Sécurité Sociale sur les comptes en 2009, octobre 2009
Rapports à la Commission des comptes de la sécurité sociale 2009
Rapport de la Cour des Comptes sur la sécurité sociale, septembre 2009
Rapport-securite-sociale2009.pdf
Rapport de la Cour des Comptes sur la sécurité sociale, septembre 2008
Rapport_cour_comptes_LFSS2008.pdf
Rapport annuel du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie pour 2008
HCAAM_Rapport2008.pdf
Rapport de la Commission des Comptes de la Sécurité Sociale sur les comptes en 2008, juin et septembre 2008
Rapports à la Commission des comptes de la sécurité sociale 2008
rapport_ccss2008.pdf
Synthèse du rapport
Réaction de la Ministre de la Santé
Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2007
certif_Comptes_secu_2007.pdf
Rapports de la Commission des Comptes de la Sécurité Sociale sur les comptes en 2007, juin et septembre 2007
http://www.securite-sociale.fr/chiffres/ccss/2007/ccss2007.htm
http://www.securite-sociale.fr/chiffres/ccss/2006/ccss2006.htm
http://www.securite-sociale.fr/chiffres/ccss/2005/ccss2005.htm
Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'Assurance maladie, 30 mai 2008
http://www.securite-sociale.fr/institutions/comalerteam/caam.htm

DMP :

Rapport de la mission GAGNEUX de relance du DMP, 23 avril 2008
Rapport_DMP_mission_Gagneux.pdf

Rapport Jean-Pierre DOOR sur le DMP, Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée Nationale, 29 janvier 2008
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000106/index.shtml

Rapport IGAS/IGF sur le DMP, 12 novembre 2007
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000713/index.shtml

Démographie médicale :

Rapport sur « La démographie médicale à l'horizon 2030 », Direction de la Recherche, des Etudes, de l'Evaluation et de la Statistique, février 2009
http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/er-pdf/er679.pdf

Rapport de la CNAM sur "Démographie, activité et pratiques des masseurs-kinésithérapeutes libéraux en 2007", 23 octobre 2008
http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/DP_kines_vdef.pdf

Atlas de la Démographie Médicale 2008, Conseil National de l'Ordre des Médecins, octobre 2008
http://www.web.ordre.medecin.fr/demographie/atlas2008.pdf
Rapport BERNIER sur "l'offre de soins sur l'ensemble du territoire", Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales de l'Assemblée Nationale, 30 septembre 2008
http://www.assembleenationale.fr/13/rap-info/i1132.asp
Rapport BERLAND pour l'Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé,
La formation des professionnels pour mieux coopérer et soigner (2008)

Commission Démographie médicale

Rapport du Sénat sur la démographie médicale en Europe, mai 2008
Rapport_Senat_Demographie.pdf

Délégation, transferts, nouveaux métiers. Comment favoriser des formes nouvelles de coopération entre professionnels de santé ?, Recommandation HAS en collaboration avec l'ONDPS, avril 2008
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/reco_cooperation_vvd_16_avril
_2008_04_16__12_23_31_188.pdf

Rapport JUILHARD sur la démographie médicale, Commission des Affaires sociales du Sénat, 09 octobre 2007
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000696/index.shtml

Rapport de la Commission démographie médicale, Yvon Berland, avril 2005
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/berland_demomed/rapport.pdf

Financement :

Rapport IGAS/IGF sur "la pertinence et la faisabilité d'une taxation nutritionnelle", Juillet 2008
https://www.igf.bercy.gouv.fr/sections/les_rapports_par_ann/9316/la_pertinence_et_la/download
File/attachedFile/Rapport_TAXE_NUTRITIONNELLE.pdf?nocache=1221582302.97

Rapport VASSELLE/CAZEAU "Ouvrir la couverture maladie au secteur privé : l'expérience néerlandaise", Mission d'évaluation et de contrôle des comptes de la Sécurité Sociale (MECSS) du Sénat, 15 juillet 2008
Couverture_Sante_Privee.pdf

Rapport VASSELLE sur la mise en oeuvre de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2008, Commission des Affaires Sociales du Senat, 09 juillet 2008,
SENAT_2008.pdf

Rapport JEGOU sur la taxation de l’industrie du médicament, commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, 30 juin 2008,
taxation_industrie_pharma.pdf

Rapport BUR/DOOR/JACQUAT/FERON sur la mise en oeuvre de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2008, (Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale), 17 juin 2008
parlement_LFSS2008.pdf

Rapport VASSELLE sur le rôle des complémentaires santé, MECSS Sénat, 11 juin 2008
rapportSenat_130608.pdf

Rapport DUTHILLEUL sur le financement de la protection sociale, CES, 25 décembre 2007
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000011/0000.pdf

Rapport BRIET/FRAGONARD pour la Mission bouclier sanitaire, Ministère Santé, 1er octobre 2007
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000602/index.shtml

Lien vers le site du Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'Assurance maladie
http://www.securite-sociale.fr/institutions/comalerteam/caam.htm

Hôpital :

Les écarts des coûts hospitaliers sont-ils justifiables ? Réflexions sur une convergence tarifaire entre les secteurs public et privé en France, IRDES, mai 2009
http://www.irdes.fr/EspaceRecherche/DocumentsDeTravail/DT25EcartsCoutHospitaliers.pdf

Rapport MARESCAUX sur l'avenir des Centres Hospitaliers Universitaires, 7 mai 2009
http://www.elysee.fr/documents/index.php?lang=fr&mode=view&cat_id=8&press_id=2607

Avis sur la situation des établissements de santé, Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie, 23 avril 2009
http://www.securite-sociale.fr/institutions/hcaam/avis/hcaam_avis_230409.pdf

Rapport IGAS, Enquête sur la rémunération des médecins et chirurgiens hospitaliers, janvier 2009
rapport_remuneration_medecins_hopital.pdf

Rapport RITTER sur la « Mission de préfiguration de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux », Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, 25 novembre 2008
http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/IMG//pdf/Rapport_Ritter_ANAP.pdf

Rapport sur le "Volume d'activité et la qualité des soins dans les hôpitaux : quelle causalité ?", IRDES, 23 octobre 2008
http://www.irdes.fr/Publications/Qes/Qes135.pdf

Rapport VALLANCIEN « Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire », , 10 juillet 2008
rapport_vallancien_gouv_hopital.pdf

Rapport VASSELLE/CAZEAU sur la gestion de l'hôpital, MECSS Sénat, 18 juin 2008
gestion_hopital_senat.pdf

Rapport LARCHER sur les missions de l'hôpital
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000209/index.shtml

Rapport VASSELLE sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales, OPEPS, juin 2006
Rapport_OPEPS_infections_nosocomiales.pdf

Médicament :

Médicaments remboursés : analyse de la consommation en 2007, CNAMTS, 1er août 2008
CNAMTS_Medicaments_2007.pdf

Actualisation de l'avis et de la note sur le médicament, adoptés le 29 juin 2006, Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie, 29 mai 2008 :
pharmafrancemedicaments.pdf

Rapport LEMORTON sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments, MECSS Assemblée Nationale, 30 avril 2008
MECSS.pdf

Rappel de données de base sur l'économie du médicament en France, LEEM 7 mai 2008
http://www.leem.org/htm-media/article/article.asp?id_article=1183

Rapport IGAS sur l'encadrement des programmes d'accompagnement associés à un traitement médicamenteux, financés par les entreprises pharmaceutiques, 29 janvier 2008
http://www.leem-media.com/leem-image/leem/document/1087.pdf, synthèse
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000049/index.shtml

Rapport IGAS sur l'information des médecins sur le médicament, IGAS, 29 octobre 2007
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000703/index.shtml
http://www.leem-media.com/leem-image/leem/document/1127.pdf

Rapport Coulomb sur l'automédication, janvier 2007
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/automedication/rapport.pdf

Avis sur le médicament, HCAAM, 29 juin 2006
http://64.233.183.104/search?q=cache:lR7U5weArYoJ:www.securite-sociale.fr/institutions/hcaam/avis/avis.htm+HCAAM&hl=fr&ct=clnk&cd=2&gl=fr (mise à jour septembre 2008)
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/hcaam/avis_complet_290606.pdf

Organisation des soins :

Rapport RIOLI, « Le pharmacien d'officine dans le parcours de soins », Octobre 2009.
Rapport Rioli pharmacienofficineparcoursdesoins juil-09.pdf
Rapport de la Conférence Nationale de Santé, "Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé" , Octobre 2008
http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/IMG//pdf/DGS_Usagers_interactif_031208.pdf

Rapport de l'IRDES, « La qualité des soins : comment l'améliorer », décembre 2008
http://www.irdes.fr/EspaceRecherche/DocumentsDeTravail/DT19QualiteDesSoinsEnFrance.pdf

Rapport du Haut Conseil pour la Santé Publique sur " Les politiques régionales de santé publique : éléments de constat et préconisations dans le contexte de la loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires ", octobre 2008
http://www.annuaire-secu.com/pdf/Rapport-HCSP-ARS-1008.pdf

Rapport BOENNEC, "Egalité territoriale et permanence des soins", Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de l'Assemblée Nationale, 21 octobre 2008
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1205.asp

Rapport SAOUT/CHARBONNEL/BERTRAND sur l'Education thérapeutique du patient, septembre 2008
Rapport_ETP_2008.pdf

Rapport sur les modes d'accès aux spécialistes en 2006 et évolution depuis la réforme de l'Assurance maladie, IRDES, août 2008
rapport_IRDES.pdf

Rapport de l'IGAS " Rémunérer les médecins selon leurs performances : les enseignements des expériences étrangères ", juin 2008
IGAS_Remuneration_062008.pdf

Rapport CORIAT « Propositions sur la composition, les missions et le champ d'action du Conseil National de l'Urgence et de la Permanence des Soins », , mai 2008
Rapport_Pierre_Coriat.pdf

Présentation des Etats Généraux de la Santé
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/egos/accueil.htm

Rapport IGAS sur le dépassement d'honoraires médicaux, 24 avril 2007
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000319/index.shtml

Recherche et innovation :

Rapport KERGUERIS/SAUNIER sur la stratégie de recherche et d'innovation en France, OPECST, juin 2008
rapport_senat_recherche_180608.pdf

Réformes :

Rapport FLAJOLET sur les disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire, juillet 2008
rapport_flajolet.pdf
annexe_rapport_flajolet.pdf